MENTIONS LÉGALES
1 - ÉDITEUR DU SITE
Le site Grande-Peluche.com est édité par la micro-entreprise Théo Piveteau, immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous le numéro SIRET 97951458500012.
- Nom de l’entreprise : Théo Piveteau
- Siège social : 1 Rue du Bocage, 85250, Saint-Fulgent, France
- Numéro de téléphone : +33 7 68 82 91 00
- Adresse e-mail : support@grande-peluche.com
- Nom de domaine : https://grande-peluche.com
2 - HÉBERGEUR DU SITE
Le site Grande-Peluche.com est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada.
- Hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site Grande-Peluche.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise Théo Piveteau, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Théo Piveteau. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4 - DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur le site Grande-Peluche.com sont enregistrées dans un fichier informatisé par Théo Piveteau pour les finalités suivantes : gestion des commandes, gestion de la relation client, et amélioration de l'expérience utilisateur.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, ainsi qu’un droit à la portabilité et à la limitation du traitement des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par e-mail à l'adresse suivante : support@grande-peluche.com.
Vos données ne seront partagées avec des tiers que dans les cas nécessaires à l'exécution des commandes (par exemple, pour les services de livraison) ou pour satisfaire à des obligations légales. Aucune donnée personnelle ne sera transmise à des tiers à des fins commerciales sans votre consentement explicite.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous avez la possibilité de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
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5 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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